Un an après
Je reprends ma série consacrée à Bitcoin après une longue pause de presque une année. Ici le précédent billet et là, le premier. (*)
Un fait majeur dans cette période est l’impressionnante progression du cours Bitcoin, qui avoisine maintenant les 40 000 Euros, soit un quasi doublement en une année. Un autre fait majeur est la reconnaissance de Bitcoin par le gouvernement US qui a autorisé Blackrock à émettre des ETF (sorte de titres de bourse) adossés à Bitcoin. Ceci expliquant peut-être cela. En tout cas, coté Monero, il n’y a pas eu de changement notable dans la période.
Le tandem Electrum – Bity
Entre temps j’ai continué à acquérir des bitcoins, ou plutôt des fractions de bitcoin, mais avec un autre courtier à savoir Bity , qui est Suisse comme Relai.
La raison de ce changement est que Bity n’impose ni App ni portefeuille maison. Lorsque je procède à un achat sur Bity, les bitcoins achetés seront déposés directement sur le portefeuille de mon choix. La procédure d’acquisition est menée entièrement sur le site Web de Bity. Au terme de la procédure, Bity fournit une référence à indiquer à ma banque dans l’ordre de virement pour permettre le rapprochement avec l’ordre d’achat sur Bity. La transaction SEPA est presque toujours réalisée dans les 24 heures.
Comme Relai, Bity n’exige pas d’identification approfondie KYC (Know Your Customer), seulement une adresse email, tant qu’il s’agit de petits montants. Cependant il faut une signature électronique prouvant la propriété du portefeuille.
J’utilise l’App Electrum qui est outillée pour créer cette signature. Une App de la grande famille des logiciels libres, qui fonctionne sur mobiles et ordinateurs et qui peut gérer plusieurs portefeuilles bitcoin. Un logiciel rustique mais de belle facture.
Succession
Je me suis organisé pour que mes clés privées soient accessibles à mes proches en cas d’accident ou de disparition tout en évitant qu’elles soient trop facilement accessibles, mais sans aller jusqu’à acquérir un équipement spécial type Ledger (portefeuille « froid »). A signaler crypcool.com qui apporte une solution originale, « un système de garde froide en coffre-fort », mais que je n’ai pas évalué ni adopté.
La fiscalité c’est du lourd
Concernant la fiscalité sur les plus values, l’affaire paraît compliquée. C’est là en réalité que les intermédiaires sont les plus utiles.
1) Le 2086
J’ai compris qu’il n’y a pas de plus value à déclarer tant qu’il n’y a pas de cession, c’est à dire tant que je n’ai pas échangé mes bitcoin contre des biens ou des services ou encore des Euros. Il y a une exception : les transactions crypto→crypto ne sont pas des opérations imposables.
En prévision du jour où cela arrivera, je dois cependant noter toutes mes opérations d’acquisition ou de cession (date, montant, cotation). A partir de quoi je serai censé pouvoir remplir le formulaire fiscal 2086, puis choisir un régime d’imposition soit forfaitaire soit personnalisé, en cas de plus values dépassant un certain seuil.
La formule de calcul des plus-values de cession est la suivante : prix de cession – [prix total d’acquisition × (prix de cession / valeur globale du portefeuille)].
Article 150 VH bis – Code général des impôts – legifrance.gouv.fr
Remplir le 2086 sans l’aide d’un logiciel semble une gageure s’il y a de nombreuses transactions dans l’année à des cotations différentes. A signaler waltio.com qui est précisément conçu pour ça; la prestation reste gratuite tant qu’il y a moins de 50 transactions dans l’année. Les premiers contacts que j’ai eu avec waltio me laissent une bonne impression.
2) Le 3916 BIS
Toutefois, même si je n’ai pas réalisé de plus value, le fisc me met dans l’obligation de déclarer la possession de portefeuilles crypto à l’étranger avec le formulaire fiscal 3916 BIS.
Dans mon cas je n’ai pas de portefeuilles détenus ou gérés par un établissement français ou étranger puisque je ne recours qu’à des courtiers comme Bity, Relai ou Trocador qui sont de surcroît non KYC . Je pourrais indiquer « Maison BlockChain, domiciliation Internet« , ou alors me désigner comme établissement gérant mes propres fonds, mais cela serait-il au goût du fisc ?
En tout cas ce formulaire ne correspond pas à ma situation. Il y a un trou dans la raquette fiscale. Ce n’est pas un lapsus d’anglicisme; ici je parle bien d’une raquette !
Quelques liens pour terminer
Bity https://bity.com
Collectif sortie de banque : https://t.me/SortieDeBanque
Calculer ses plus-values crypto : un exemple
(*) Ce blog a déménagé, mais l’ancienne page d’accueil blog.labeille.net est redirigée sur la nouvelle labeille.net .